Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERIALE
TEM Electroménager (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94551315
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque AERIALE

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TEM Electroménager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEM Electroménager domicilié(e) 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH - France.

La marque AERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERIALE est expirée depuis le 28 décembre 2004.

TEM Electroménager a également déposé les autres marques suivantes : AQUASTAR , LUMINA , GLASS NIGHT , VARICHARGE , AUSTRALE , DOUCEANE


TEM Electroménager (Société Anonyme) - 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 315546598


Geneviève VU THANH - France


Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189106 - Publication au BOPI 1995-09-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Machines, et en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, et en particulier sèche-linge, machines à repasser; composants mécaniques ou électromécaniques pour machines à laver à savoir accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse; pompes, turbines, souffleries.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de cuisson, de séchage, en particulier sèche-linge, de ventilation et de distribution d'eau; cuisinières, fours, fours à microondes, rôtissoires, plaques de cuisson, réfrigérateurs, congélateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.